Début de la séance à 19:30. Absent: conseiller Frank Crépeau, conseillère Jocelyne Cloutier et le directeur général. Présent: caméraman, 2 personnes et moi.

Première période de questions : aucune question

Divers

• Demande au gouvernement du Canada d'inclure les infrastructures sportives, culturelles et de loisirs dans le Fonds Chantiers Canada
• Demande au gouvernement du Canada d'inclure l'équipement de protection contre l'incendie, et les travaux de mises à niveau des aéroports régionaux dans le Fonds Chantiers Canada
• Nouvelle politique de prêt et de location de salles de la Ville de Mont-Laurier. Dans le but de prêter les salles à des organismes communautaire ou adhoc tant que la ville ne fait pas concurrences aux privés.

Argent

• Règlement 95-22 pour augmenter la tarification des services et des activités de la Ville. Le maire suggère une réévaluation à chaque année en suivant l'IPC pour éviter les hausses subites après plusieurs années.
• Augmentation des frais de permis d'études et des tarifs pour les permis et certificats.
• Contestation aux petites créances. 206$
• Ajouter 580$ à la participation financière de la Ville à Haute-Voltige Laurentides (intérêts)
• Avance à l'OMHML pour 2014 de 66 190$
• Transfert de 1800$ pour les compteurs d'eau
• Prolongation du contrat avec maitre Roger Rancourt, avocat. 10% des sommes perçues (+taxes) sur les comptes en souffrance.
• Ajouter plus d'argent pour l'acquisition d'ordinateurs portables. Total: 13 704,32$
• Adhésion à Loisirs Laurentides pour 2014: 425$+tx
• Achat (remplacement) d'une niveleuse : 388000$

Aménagement/Urbanisme

• Appui à Lac-des-Écorces et Chute-St-Philippe pour un élargissement de la bretelle d'accès sur la 117 (chemin des Quatre-Fourches)
• Appui à Lac-des-Écorces pour l'installation d'un stationnement incitatif pour le covoiturage (chemin des Quatres-Fourches/117)
• Permettre de reconstruire un garage de 21m² plus grand que le bâtiment principal.
• Permettre des empiètement de moins de 1m.
• Permettre un frontage de 83,83m au lieu de 150m suite à une division d'un lot en deux.
• Permettre des empiètements de 7 et 1m pour le dépanneur Couche-Tard (Chasles/Albiny-Paquette)
• Permettre des empiètements de moins de 1m pour un batîment sur la rue de la Madone. Si le garage est démoli, il ne peut pas y avoir de dérogation mineure pour un nouveau bâtiment secondaire.
• Permettre une largeur minimale moindre (29,03m au lieu de 40m) et une superficie moindre (2388,4m² au lieu de 2780m^2) sur la rue des Ormes.
• Permettre des empiètements sur les marges de 2 à 3m (St-Jean-sur-le-Lac). Pas de coût puisque c'est la ville qui a modifié la réglementation.
• Permettre des empiètements sur les marges sur la rue du Parc
• Exécution de travaux d'aqueduc, d'égout pluvial, de voirie et d'aménagement d'une piste cyclable sur la rue Achim: 448 000$
• Réduire la vitesse à 50 km/h sur le chemin de la Lièvre Sud/Nord (309) à partir de l'avenue des Oeillets jusqu'au ruisseau Bock.
• Installation d'un panneau de signalisation et de marquage (traverse piétonnière) au coin Salaberry/Crémazie.
• Installation de panneaux de signalisation (stationnement 120 minutes et stationnement interdit : Jean-Baptiste-Reid, Tâché, Collège)

Deuxième période de questions à 20:23.

• Suggestion d'un 4e versement pour les taxes municipales ou reporter le 3e versement pour ne pas être en même temps que les entrées/taxes scolaires.
• Indication qu'il n'y manque des trottoirs sur certaines rues (exemple Carré Laurier).

Fin de la séance à 20:27

Présences: tout le conseil, le directeur, la greffière. Caméraman, 11 personnes et moi.

Arrivée du conseil vers 19:32 (visiteuse). Début à 19:35

Première période de question.

• Question sur la modification de zonage sur la rue du Portage. Permettre les puits sur trois terrains sans services municipaux.
• Une toyota grise bloque la circulation
• Demande de l'avis pour un aménagement. Favorable
• Demande d'information pour un aménagement sur la rue de l'avenir.

Début de l'ordre du jour à 19:44

Affaires

• Adoption d'un nouveau code d'éthique et de déontologie des élus (mise à jour)
• Prolongation du délai de la vente de l'ancien hôtel de ville car le trottoir (public) est dans le lot de la bâtisse (privée). Jusqu'au 30 avril 2014
• Nomination de madame Brigitte Grenier à titre d’inspecteur adjoint en bâtiment et autorisation de signatures.
• Embauche de monsieur Normand Coursol au poste de contremaître au Module qualité du milieu. (remplacement congé de maladie)
• Reconnaissance de la Maison des jeunes de Mont-Laurier à titre d'organisme formateur DAFA : diplôme d'aptitude aux fonctions d'animateurs, jeunes de +16 ans
• Contribution financière dans le cadre du Gala persévérance des jeunes (Gala DJ) : 250$

Argent

• Délégation au assises annuelles 2014 de l'UMQ. 3 personnes, frais d'inscription: 2715$
• Délégation sur le sommet sur le milieu municipal de l'UMQ le 2014-03-21 à Québec. 2 personnes, 125$/membre
• Adhésion au Forum jeunesse des Laurentides (2014) : 75$
• Publicité pour la journé de la femme 2014 dans l'Écho de la Lièvre: 121,60+tx
• Modification des tarifs du mandat de maître Jacques Lauzon, avocat (constats d'infraction). 25$, 30$ et 60$ par plaidoyer.
• Quote-part annuelle à la CARRA: 3122$. Le montant pour le maire est payé à même le surplus d'exercice.
• Entretien d'équipement avec Otis Canada inc. pour l'ascenseur de l'hôtel de ville. (2013-2018) 840$+tx/an. Ajustement annuellement, 90 jours pour annuler.
• Affectation de surplus affecté pour Haute-Voltige Laurentides.
• Participation de la ville à Haute-Voltige Laurentides : 127 167,69$. La ville avait emprunter à la caisse 150 000$ mais le projet n'a pas été complété à 100%.
• Frais professionnels pour le développement rue du Palais (retrait de Frank Crépeau): 30 000$
• Frais professionnels pour l'agrandissement de l'usine d'eau potable: 10 000$. Le DG explique qu'il n'y a pas d'entreposage sécuritaire pour des nouvelles substances (base/acide). Ces produits n'étaient pas utilisés en 2008, introduit en 2011 et permet la protection des tuyaux.
• Contrats d'abonnement/entente cadre pour les bibliothèques : 285,08$+tx, 2652,68+tx
• Contrats de licence pour les bibliothèques : 103,08$/an + cotisation annuelle de 0,0398$/habitant
• Renouvellement du contrat d'entretien préventif du réseau avertisseur d'incendie de la Maison de la culture : 1136$+tx/an
• Demande d'assistance financière pour les travaux au centre sportif jacques lesage au ministère de l'éducation, des loisirs et du sport.
• Facturer 24h seulement (60% des heures occupées) pour le tournoi de hockey adulte St-Hub/Bud Light.
• Travaux de réfection de la toiture du garage municipal. Prix maximum du budget de 100 000$.

Aménagement

• Projet 134-26 : permettent habitation 3 étages rue du collège, résidence touriste location lac des iles, régler erreur hauteur des clotures, harnois (RIDL), puit artésien (sans aqueduc) sur du Portage, nombre maximale enseigne détaché = 1 par terrain
• Projet 134-26 (second)
• Modification de la tarification pour la réglementation d'urbanisme ou appui à la CPTAQ. Non mis à jour depuis 2008.
• P.I.I.A. Affichage Fleuriste Mont-Laurier: accepté (avec néon), Affichage de la Lingerie Claude renommé en "Coup d'coeur": accepté, Affichage pour Poisson/Morin/Chagnon Avocat et Pomerleau: accepté, Nouvelle enseigne pour PSL Mont-Laurier (Lyras): accepté mais modification des dimensions de l'enseigne.
• Demande d'amendement de zonage. Demande de Dépanneur Lacelle de permettre les dépanneur/poste d'essence et lave-auto dans la zone en face de l'hôpital. Il existe aussi un projet de restauration dans le même secteur.
• Appui à la ferme F.P. Raymond senc. à la CPTAQ pour vendre de la cendre/boue. (modification de zonage)
• Appui à la ferme F.P. Raymond senc. à la CPTAQ pour enlever du sol arabe, préparation de terreau sur un demi-hectare
• Projet de développement résidentiel au chemin Bellevue accepté (2 phases)
• Appui à Martin Ratel (CPTAQ) pour deux véhicules ou machineries lourdes.

Fin vers 20:40

Deuxième période de question:

• Demande de la participation financière à fresque de nuit. La plus grosse perte est pour Solotech.
• Demande question sur les frais professionnel
• Question de Lise St-Louis concernant le dossier de la fleuriste. Le CCU ne peut pas refuser des néons sur le boulevard Paquette.

Fin des questions à 20:52

De 19:30 à 20:12. Absence: les conseillers Bourdon et Éthier, caméraman, médias. Présence: 4 citoyens et moi.
Nouveauté: le projecteur a été remplacé par un écran plat à l'arrière du maire, des micros sont à la disposition des conseillers, maire, directeur général et greffière.

Première période de question. Une citoyenne se demande si la politique de consommation de drogue/alcool pour les employés de la ville est disponible. Greffière: elle le sera cette semaine après l'adoption. Elle demande aussi des détails sur la révision des tarifs pour les permis et si l'augmentation est reliée au coût de la vie. Le maire explique qu'il n'ont pas été augmenté depuis 2008 et que les augmentations sont variables, certaines augmentations sont étalées sur deux ans et généralement les ajustements sont comparables aux autres municipalités comparables. Fin 19:33

Argent

• Dédommagement à un citoyen pour des problèmes de refoulement d'égout: 1750$
• Projet d'aide à la famille en matière d'achat de couches lavables (Mèreveille): 1650$/années maximum.
• Contrat de surveillance de l'hôtel de Ville avec Protectron inc. Renouvellement automatique du contrat si aucun avis avant 60 jours. 51,90 $+tx/mois pour 2014.
• Acquisitions de 9 ordinateurs portables pour le personnel de direction et le chargé de projet, y compris un portable pour supporter les logiciels de dessin (3000$) : 12866,37$
• Tirage de 4 cartes d'abonnement universel pour le Carnaval de Mont-Laurier (Val-Limoges) : maximum 668$
• Adhésion au réseau Les Arts et la Ville pour l'année 2014 : 150$
• Avis de motion/règlement pour modifier les tarifs des permis.

Urbanisme/Aménagement

• Ouverture de la rue de la Cathédrale. Elle est maintenant publique. Permet un raccordement avec Hydro-Québec gratuit.
• Signature d'entente pour permettre au projet Cultiver pour nourrir d'utiliser un terrain sur le site de l'hôtel de ville avec la Table de concertation en sécurité alimentaire de la MRC d'Antoine-Labelle. Anciennement, c'était le terrain à côté du centre collégial qui était utilisé. Pas de lien avec le jardin communautaire.

Divers

• Adoption de la politique portant sur la consommation d'alcool et drogues en milieu de travail.
• Demande d'évaluation au ministère des Transports du Québec pour la route numéro 311, secteur Commonwealth Plywood suite à un accident le 14 janvier. Peut-être que la vitesse est trop élevé ou que la signalisation est inadéquate.

Questions (19:54-20:12)

• Un citoyen se plaint de l'état des routes de son quartier. Le contractant étend 4" de sable au milieu du chemin dans les côtes mais rien autour et rien sur les terrains plats. Les routes sont très dangereuses pour marcher sur l’accotement. De plus, le déneigement des chemins n'est pas assez large. Le maire comprend la situation, le directeur est au courant de ce problème. Le maire semble indiquer qu'il ne peut pas annuler un contrat ou envoyer des amendes au soumissionnaire selon la loi sur les Cités et Villes s'il n'effectue pas un bon service. Il est obligé de choisir la soumission conforme la plus basse.
• Un citoyen se demande qui doit assumer les coûts pour faire un chemin devant son terrain dans le but de construire une maison. Sur le plan de la ville (et de la MRC) et celui du promoteur (développement), le chemin est dessiné. En réalité, le chemin s'arrête avant sa maison. La ville explique que c'est au propriétaire du terrain (habituellement le promoteur) de faire le chemin et ensuite la ville le rend publique. Puisqu'il a acheté le terrain du promoteur, c'est alors sa responsabilité de faire le chemin. Le maire indique qu'il pourrait demander des conseils techniques au service de l'ingénierie de la ville et que certain coût pourrait être partager.

Présence: Tous les conseillers, le directeur général et la greffière étaient présents. Le maire était absent. Le caméraman était absent. 4 personnes et moi dans l'assistance.

Finance:

• Achat de deux colonnes Morris pour la route du Lièvre Rouge (3500$)
• Changement au contrat (travaux de conversion). Ajout de 800$ (environ) pour un joint de dilation et une gouttière.
• Réclamation d'une subvention pour l'amélioration du réseau routier. 80 000$ souhaité pour 561 000$ de travaux.
• Achat d'une autorécureuse, d'une polisseuse et d'un aspirateur (environ 11000$)
• Contributions financières à plusieurs organismes pour 2014. Contributions les plus élevées:
  • 10000$ pour l'écluse,
  • 10000$ pour les sultants,
  • 7500$ pour la maison Lyse-Beauchamp,
  • 5000$ pour le festival classique,
  • 5000$ pour la chambre de commerce,
  • 5000$ pour le local des loisirs de Val-Limoges,
  • 5000$ pour la maison des jeunes,
  • 3000$ pour l'association de protection du Lac des Îles
• Achat de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable.
• Adjudication du devis pour l'entretien ménager de l'hôtel de ville (1 an) à Francis Théberge (30000$). Sa soumission est deux fois moins élevée que deux entreprises de la région.
• Vente d'un véhicule Chevrolet 1977 pour 321$

Affaires diverses:

• Un conseiller de la municipalité de Ragueneau (Côte-Nord) pourra célébré un mariage/union civil à Mont-Laurier
• Appui pour l'implantation de l'Institut du transport électrique à Blainville.
• Location de la salle Maclaren (centre sportif Jacques-Lesage) au ministère de la Défense nationale du 21 février au 10 mars 2014. Il y a un mouvement de troupe dans le nord. Une centaine de camions de l'armée.
• Mesure disciplinaire pour un employé de la ville. Une journée sans salaire.
• Remplacement temporaire d'un contremaître pour un mois. Cause: maladie.
• Projet de règlement pour modification du règlement zonage. Multi-logement sur la rue du Collège, permettre la location de chalet dans une zone, permettre les abris en toiles pour la RIDL. Limiter le nombre d'enseignes sur un terrain.
• Modification des montants pour le contrat avec MBN Constructions inc. Habitations Laurentides Outaouais a envoyé une mise en demeure à MBN Construction inc. pour un problème de remblais sur deux lots.
• Permettre la fermeture partielle de rues pour les courses de la Lièvre.

Période de questions:

• 2 questions concernant le contrat d'entretien ménager. Le directeur indique que la ville doit obligatoirement prendre la soumission conforme la plus basse et qu'il y a un devis de performance et un audit pendant 1 an. Il y aura une nouvelle appel d'offre l'année prochaine, peut-être sur une période de 3 ans.

Début: 19:30, fin: 20:06

Note: montants approximatifs et souvent arrondis, les montants exacts sont toujours dans le PV officiel.

Ouverture à 19h30. Absent: conseiller Denis Éthier. Présent dans la salle: caméraman, 3 citoyens et moi.
2 questions courtes sur l'ordre du jour. Aucune modification à l'ordre du jour.

Finance

• Entente de service avec la Croix-Rouge. 15¢ par habitant.
• Achat d'une publicité dans le journal: 175$+tx.
• Acquisition de signalisation (panneau intérieur/extérieur) pour l'hôtel de ville: 4636,13$ sur 5 ans.
• Adhésion à la FADOQ des Laurentides: 350$+tx.
• Vente d'un Chevrolet 1977 et Dodge ram pour 501$. 3 soumissionnaires.
• Vente d'un camion Freightliner MCV 1998 pour 9125$. 1 soumissionnaire.

Évènement/urbanisme

• Tenue de la marche pour la persévérance le 10 février 2014 entre 7 et 11h dans le centre-ville.
• Demande de dérogation mineure: 8 acceptée, 1 refusée, 1 partiellement acceptée.
• Questionnement d'un conseiller sur le temps alloué pour défaire une remise non conforme au plan d'urbanisme. Il n'y pas toujours de délai précis, mais suite à la visite de l'inspecteur, il peut y avoir une mise en demeure si ce n'est pas fait.

Fin à 20:04, aucune question

Présent à l'assemblée: Maire, tous les conseillers, greffière, directeur général, cameraman, une dame et moi. Début à 19:30.

Adoption du calendrier des séances du conseil municipal pour 2014. [à ajouter à mon bottin]

Liste d'avis de motion en lot...

Finance

• Extra: Suite à des demandes additionnelle de la ville qui n'était pas dans les plans, 15 050,50$ sera versé à TLA-CIMA+ pour la conversion de l'hôtel de ville.
• Dons: 500$ pour le diocèse (monument), 200$ à opération nez rouge.
• Embauche de 2 cadets policiers pour 2014.
• Vente de l'hôtel de ville à Guilbault Mayer Milaire Richer inc. (seul soumissionnaire) au prix de 300 000$. La soumission est conforme au devis. Jusqu'au 28 février 2014 pour effectuer la transaction.
• Avance financière à l'organisme TACAL.
• Achat des produits pétroliers pour 2014.
• Adhésion à l'AQLM/ACPL. 484,75$
• Adhésion Réseau Environnement: 535,00$
• Adhésion programme d'économie d'eau potable: 1350,00$
• Paiement Pavage Wemindji.
• Achat des plants de fleurs au Serre Cômes Richer: 8270,07$

Entente

• Déclaration que le 8 décembre 2013 est la journée contre l'intimidation (demande de l'AFÉAS). Approuvé le 9 décembre.
• Entente de principe pour l'utilisation de la rue privée cathédrale entre la ville, l'évéché, Munispec et le centre Christ-Roy. Rue publique.
• Changement de nom de la Caisse Desjardins de Mont-Laurier effectif le 1er janvier 2014.
• Rapport de l'auditeur accepté pour les procédures d'octroi de contrats de 2012 (audité par Guilbault Mayer Milaire Richer inc.)
• Entente avec le centre de ski de fond pour l'approvisionnement d'eau brute (station de pompage) au lac Thibault.
• Demande d'intervention/contribution financière au ministère de la Sécurité publique pour un affaissement sur le chemin Ferme-Rouge.

Urbanisme

• Appui à la RIDL.
• Appui aux Ateliers à Tout-Fer pour une sablière (15 ans) et pour son aggrandissement.
• Amendement de zonage par la RIDL pour une structure en toile (harnois) pour protéger le matériel technologique et informatique.
• Affichage Ivoire Santé Dentaire: accepté
• Affichage FLÄK: partiellement accepté
• Affichage Mouvement Santé: accepté
• Affichage Sir Laurier (Domaine du P'tit Roupillon senc.): accepté
• Abatage d'arbres: accepté (mais doit replanter de nouveaux arbres)

Fin 20:19

PV 345

Le 27 novembre 2013 à 18:30, j'ai assisté à l'assemblée générale annuelle qui se tenait dans le sous-sol du centre d'action bénévole Léonie-Bélanger (CABLB). Ce n'était pas indiqué à l'entrée que c'était au sous-sol mais j'attendais des voix. Il y avait une vingtaine de personnes à cette assemblée, un record comparativement à l'année passée selon le président. La secrétaire du CA nous a demandé de signer la feuille de présence.

L'assemblé a commencé vers 18:42 et le président a présenté l'historique de l'association. Au départ, il s'agissait de promouvoir la récupération dans la région. Maintenant, les actions sont plus diversifiées. Le conseil s'est fait applaudir pour le dossier des arbres sur le terrain des Moniales.

Il y a eu une longue et exhaustive lecture de l'ordre du jour 2012. 5 postes sont en élections.

19:00, bilan des actions de 2013: jardin communautaire, film au canal Vox sur les abeilles (je n'ai jamais entendu parlé du film), nettoie-thon publique (j'en faisais parti) et incitation des écoles pour des nettoie-thons internes, dossier sur les mines (extérieur), dossier du boisée des bénédictines. Richard Fradette (membre et professeur au Cégep) à organisé un autobus pour amener des étudiants au jour de la terre. Il y a eu un comité citoyen pour un empiétement du lac des Îles mais le comité a été dissous.

Pour le dossier des moniales, il y a eu des rencontres aux café mi-suisse mi-sucré, à l'essentiel, un film au canal Vox et sur youtube, une recherche sur l'îlot de chaleur et une pétition sur avast (internet). Le CA trouve qu'il a augmenté la crédibilité de l'association face aux élus.

Le conseil veut prochainement se pencher sur les tourbière à Ferme-Neuve, le développement du lac Thibault à Mont-Laurier et créer un comité de vigilance face aux compteurs intelligents. Il pourrait aussi y avoir une participation au projet du CDC Voyons loins/agissons ensembles.

Long exposé sur le dossier des mines.

19:20, bilan financier, dette de 699$ pour l'année 2012-2013, il reste 3037$ en coffre mais la prochaine année a déjà un surplus.

Le conseil ouvre les élections. On me demande d'être conseiller mais je refuse indiquant que je ne suis pas encore membre. 4 nouveaux postes comblés.

Points varias:
- Nettoie-thon école: permet aux organisations de proposer leur propre journée
- École verte brookland : n'est plus d'actualité
- Pas de comité vert/écologique à la polyvalente
- Observation des oiseaux dans les Hautes-Laurentides: lié à la division de l'Outaouais.

Fin vers 19:50

Conférence

Je deviens membre à la fin de la conférence vers 20:50.

Manque ou problème de communication: indiquer qu'il y a une séance du conseil de ville sur le site Web (page du conseil municipal) et dans le procès verbal mais fermer les portes de l'hôtel de ville et faire une réunion de l'équipe Adrien en face sur la rue Mercier. La date n'est toujours pas corrigée. La nouvelle adresse sur le boulevard Albiny-Paquette pour les réunions de novembre n'est pas indiquée.